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Brevet européen · EP3172545 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3172545
Numéro de demande
EP15747108
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juil. 2015
Publié
31 mai 2017
Délivré
12 sept. 2018
Radié
23 févr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01K 11/32 (2006.01)
Priorité
EP 14178508 25.07.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/066327 16.07.2015
Publication PCT
WO2016/012351 28.01.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2024

  2. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  3. 22 déc. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Pronovem Swiss Ltd., Case postale 2243, 2800 Delémont 2

    Publié dans Swissreg le 22.12.2018

  4. 12 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.09.2018

Parties

Titulaire

Emphase SPRL

Place De Keyzer 7, 7940 Cambron-Casteau, BE

Université de Mons

Place du Parc 20, 7000 Mons, BE

Mandataire

AWA Switzerland SA

Pronovem Swiss Ltd.

Case postale 2243, 2800 Delémont 2

Inventeur

MEGRET, Patrice

B-7301 Hornu, BE

WUILPART, Marc

B-7000 Mons, BE

MUSIN, Frédéric

B-7940 Cambron-casteau, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.