PIVOT À LAME
Brevet européen · EP3172626 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3172626
- Numéro de demande
- EP15744502
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 2015
- Publié
- 31 mai 2017
- Délivré
- 14 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 9 juil. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G04B 17/04 (2006.01)G04B 31/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 103142014 21.07.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/065884 10.07.2015
- Publication PCT
- WO2016/012281 28.01.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 mai 2026
Transféré
- Titulaire
- Besse, François, 47, Chemin d'Eysins, 1260 Nyon 2 → Allobroges HORLOGERIE SA, Rue du Pré-Bouvier 27, 1217 Meyrin
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 20 mars 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bovard SA Neuchâtel, rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.03.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 8 août 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard SA Neuchâtel, rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 08.08.2023
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
1 entrée antérieure
- 14 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.06.2023
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.