REGELARMATUR
Brevet européen · EP3172634 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3172634
- Numéro de demande
- EP15766740
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 2015
- Publié
- 31 mai 2017
- Délivré
- 22 mai 2019
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05D 7/06 (2006.01)G05D 16/06 (2006.01)G05D 7/01 (2006.01)F24D 19/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014110550 25.07.2014
- Demande PCT
- PCT/DE2015/100267 30.06.2015
- Publication PCT
- WO2016/012000 28.01.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 25 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 25.07.2022
- 23 mai 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 23.05.2019
- 22 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.05.2019
Parties
Inventeur
LÖFFLER, Gerhard
59939 Olsberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.