BALISE INFORMATIVE A MULTIPLES INTERFACES DE COMMUNICATION
Brevet européen · EP3172939 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3172939
- Numéro de demande
- EP15738121
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juil. 2015
- Publié
- 31 mai 2017
- Délivré
- 6 nov. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 20 juil. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- H04W 88/10 (2009.01)G06Q 30/02 (2012.01)H04W 4/80 (2018.01)
- Priorité
- EP 14178632 25.07.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/066611 21.07.2015
- Publication PCT
- WO2016/012430 28.01.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 26 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 26.11.2019
- 6 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.11.2019
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.