HEIZELEMENTSTEUERUNGSSCHALTUNG
Brevet européen · EP3172942 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3172942
- Numéro de demande
- EP15744832
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juil. 2015
- Publié
- 31 mai 2017
- Délivré
- 6 juin 2018
- Radié
- 31 juil. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05B 1/02 (2006.01)F24C 15/10 (2006.01)H01H 37/12 (2006.01)H01H 89/04 (2006.01)H05B 6/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201414336158 21.07.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/041157 20.07.2015
- Publication PCT
- WO2016/014420 28.01.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 févr. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.02.2019
- 6 juin 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.06.2018
Parties
Inventeur
PHILLIPS, Bryan, Thomas
Springfield, TN 37172, US
JENKINS, Anthony
Springfield, TN 37172, US
WOEHLER, Justin
Springfield, TN 37172, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.