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Brevet européen · EP3173060 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3173060
Numéro de demande
EP15825431
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juil. 2015
Publié
31 mai 2017
Délivré
12 juin 2019
Radié
31 juil. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61J 3/00 (2006.01)
B65B 1/30 (2006.01)
B65B 37/08 (2006.01)
Priorité
JP 2014150196 23.07.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/070750 21.07.2015
Publication PCT
WO2016/013553 28.01.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

  2. 23 janv. 2020

    Titulaire

    Titulaire
    Yuyama Mfg. Co., Ltd., 3-1, Meishinguchi 3-chome, Toyonaka-shi, Osaka 561-0841, Japon → YUYAMA MFG. CO., LTD., 4-30, Meishinguchi 1-chome,, Toyonaka-shi,, Osaka 561-0841, Japon

    Publié dans Swissreg le 23.01.2020

  3. 12 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.06.2019

Parties

Inventeur

MITANI, Mitsuhiro

Toyonaka-shi, Osaka 561-0841, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.