MAROPITANTFORMULIERUNG

Brevet européen · EP3173071 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3173071
Numéro de demande
EP16200848
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2016
Publié
31 mai 2017
Délivré
24 mars 2021
Fin de la protection au plus tard
27 nov. 2036
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61K 9/00 (2006.01)
A61K 31/439 (2006.01)
A61K 47/10 (2017.01)
A61K 47/40 (2006.01)
A61P 1/08 (2006.01)
Priorité
NL 2015865 27.11.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.12.2025

  2. 26 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

  3. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  4. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  5. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  6. 19 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.01.2022

  7. 29 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.12.2021

  8. 24 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.03.2021

Parties

Titulaire

Le Vet. B.V.

Le Vet B.V.

Wilgenweg 7, 3421 TV Oudewater, NL

Inventeur

PARIDAANS, Rudolf Johannes

3421 TV OUDEWATER, NL

BOEREN, Marinus Maria Martinus

3421 TV OUDEWATER, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.