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Brevet européen · EP3173088 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3173088
Numéro de demande
EP16020502
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 2009
Publié
31 mai 2017
Délivré
23 sept. 2020
Fin de la protection au plus tard
1 nov. 2029
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61K 36/81 (2006.01)
Priorité
GB 0819959 31.10.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 4 nov. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 04.11.2020

  6. 23 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

Parties

Inventeur

O'Kennedy, Niamh

Reading, RG1 1AZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.