WABENSTRUKTURFILTER

Brevet européen · EP3173137 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3173137
Numéro de demande
EP15824272
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juil. 2015
Publié
31 mai 2017
Délivré
22 juin 2022
Radié
23 févr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 39/20 (2006.01)
B01D 46/24 (2006.01)
C04B 38/00 (2006.01)
F01N 3/022 (2006.01)
Priorité
JP 2014150046 23.07.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/070541 17.07.2015
Publication PCT
WO2016/013511 28.01.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.05.2023

  2. 23 févr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  3. 22 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.06.2022

Parties

Titulaire

IBIDEN CO., LTD.

1, Kanda-cho 2-chome, Ogaki-shi, Gifu 503-8604, JP

Inventeur

SHIBATA Toshiaki

Ibi-gun Gifu 501-0695, JP

SUZUKI Hirokazu

Ibi-gun Gifu 501-0695, JP

OGISO Akihito

Ibi-gun Gifu 501-0695, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.