WABENSTRUKTURFILTER
Brevet européen · EP3173138 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3173138
- Numéro de demande
- EP15825038
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juil. 2015
- Publié
- 31 mai 2017
- Délivré
- 5 déc. 2018
- Radié
- 31 juil. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 39/20 (2006.01)B01D 46/24 (2006.01)C04B 38/00 (2006.01)F01N 3/022 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014150048 23.07.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/070554 17.07.2015
- Publication PCT
- WO2016/013516 28.01.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
- 5 déc. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.12.2018
Parties
Inventeur
SHIBATA, Toshiaki
Ibi-gun Gifu 501-0695, JP
SUZUKI, Hirokazu
Ibi-gun Gifu 501-0695, JP
OGISO, Akihito
Ibi-gun Gifu 501-0695, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.