HEISSPRÄGEPRESSE
Brevet européen · EP3173232 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3173232
- Numéro de demande
- EP15197154
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 30 nov. 2015
- Publié
- 31 mai 2017
- Délivré
- 28 nov. 2018
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B32B 37/00 (2006.01)B32B 37/06 (2006.01)B32B 27/00 (2006.01)B32B 37/12 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 14 sept. 2022
Inventeur
- Inventeur
- THONY, Emmanuel, Chemin de la Prairie 5E, 1007 Lausanne, DIMITRIJEVIC, Ana, Avenue de Gratta-Paille 5, 1018 Lausanne, BERTHON, Aurélie, Route du Pâquis 14C, 1168 Villars-sous-Yens → DIMITRIJEVIC, Ana, Avenue de Gratta-Paille 5, 1018 Lausanne, BERTHON, Aurélie, Route du Pâquis 14C, 1168 Villars-sous-Yens, THONY, Emmanuel, Route du Vieux, Sequoia 1, 1847 Rennaz
Publié dans Swissreg le 14.09.2022
- 14 sept. 2022
Titulaire
- Titulaire
- KBA-NotaSys SA, PO Box 347, 55, Avenue du Grey, 1000 Lausanne 22 → Koenig & Bauer Banknote Solutions SA, Avenue du Grey 55, 1018 Lausanne
Publié dans Swissreg le 14.09.2022
- 14 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 14.09.2022
- 1 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2021
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 28 nov. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.11.2018
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.