POUSSETTE PLIABLE
Brevet européen · EP3173308 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3173308
- Numéro de demande
- EP16203516
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juil. 2009
- Publié
- 31 mai 2017
- Délivré
- 29 août 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 2 juil. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B62B 7/08 (2006.01)B62B 7/06 (2006.01)
- Priorité
- FR 0854570 04.07.2008
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 19 mai 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- freigutpartners IP Law Firm, Dr. Rolf Dittmann, Hahnrainweg 4, 5400 Baden → freigutpartners Baden AG, Hahnrainweg 4, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 19.05.2022
- 1 déc. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- freigutpartners IP Law Firm, Dr. Rolf Dittmann, Hahnrainweg 4, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 01.12.2018
- 29 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.08.2018
Parties
Inventeur
75016 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.