HALBLEITENDE MISCHUNGEN

Brevet européen · EP3173435 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3173435
Numéro de demande
EP15003377
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 2015
Publié
31 mai 2017
Délivré
25 nov. 2020
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 61/12 (2006.01)
C08L 65/00 (2006.01)
H01L 51/00 (2006.01)
H01L 51/30 (2006.01)
H01L 51/46 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.10.2021

  2. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  3. 25 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.11.2020

Parties

Inventeur

MORSE, Graham

SOUTHAMPTON SO14 5GP, GB

BEGUE, Didier

64160 SERRES MORLAAS, FR

RAMANITRA, Hasina

64200 IVRY-SUR-SEINE, FR

HIORNS, Roger

64260 ARUDY, FR

DISTLER, Andreas

90443 NUERNBERG, DE

SANTOS SILVA, Hugo

64000 PAU, FR

DOWLAND, Simon

CAMBRIDGE CB4 3EW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.