EISENBAHNSCHWELLE

Brevet européen · EP3173523 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3173523
Numéro de demande
EP16190059
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 2016
Publié
31 mai 2017
Délivré
17 janv. 2018
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01B 3/28 (2006.01)
B61L 1/18 (2006.01)
Priorité
IT UB20155910 25.11.2015
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  2. 17 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.01.2018

Parties

Titulaire

Margaritelli Ferroviaria S.p.A.

Via Adriatica, 109, 06135 Perugia, IT

Inventeur

LUCARINI, STEFANO

06053 DERUTA (PG), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.