FLÄCHENABDICHTELEMENT FÜR BAUKÖRPER

Brevet européen · EP3173533 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3173533
Numéro de demande
EP16194266
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 2016
Publié
31 mai 2017
Délivré
26 août 2020
Fin de la protection au plus tard
17 oct. 2036
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
E04B 1/64 (2006.01)
E02D 31/02 (2006.01)
Priorité
DE 102015120401 25.11.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 26 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.08.2020

Parties

Titulaire

Max Frank GmbH & Co. KG

Mitterweg 1, 94339 Leiblfing, DE

Inventeur

WEISSENBACH, Nils

94315 Straubing, DE

FELDMEIER, Josef

94365 Parkstetten, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.