GEHÄUSE FÜR EINEN ANTRIEB EINER TÜR ODER EINES FENSTERS

Brevet européen · EP3173561 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3173561
Numéro de demande
EP16196532
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 oct. 2016
Publié
31 mai 2017
Délivré
8 août 2018
Fin de la protection au plus tard
30 oct. 2036
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
E05F 3/12 (2006.01)
Priorité
DE 102015223748 30.11.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 8 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.08.2018

Parties

Titulaire

GEZE GmbH

Reinhold-Vöster-Straße 21-29, 71229 Leonberg, DE

Inventeur

Jung, Jürgen

72636 Frickenhausen, DE

Hermann, Raimund

73728 Esslingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.