CHÂSSIS POUR VOLET BATTANT

Brevet européen · EP3173564 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3173564
Numéro de demande
EP16200048
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 2016
Publié
31 mai 2017
Délivré
23 mars 2022
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05F 15/63 (2015.01)
Priorité
FR 1561601 30.11.2015
FR 1650420 19.01.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  3. 23 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.03.2022

Parties

Titulaire

BHG

24 rue de Paris, 68220 Attenschwiller, FR

Inventeur

VUARCHEX, Alain

74970 Marignier, FR

PASQUIER, Patrick

74300 Cluses, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.