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Brevet européen · EP3173616 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3173616
- Numéro de demande
- EP15824948
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 avr. 2015
- Publié
- 31 mai 2017
- Délivré
- 26 juin 2019
- Radié
- 30 avr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 41/113 (2006.01)H02N 2/18 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014151206 24.07.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/061768 16.04.2015
- Publication PCT
- WO2016/013263 28.01.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2020
- 26 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
SONE, Yasuhiro
Toyota-shi, Aichi 471-8507, JP
TANAKA, Yoshikazu
Hiroshima 739-8527, JP
MUTSUDA, Hidemi
Hiroshima 739-8527, JP
TAKAO, Hidenobu
Toyota-shi, Aichi 471-8507, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.