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Brevet européen · EP3173640 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3173640
Numéro de demande
EP16197748
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 déc. 2010
Publié
31 mai 2017
Délivré
5 juin 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 29/02 (2006.01)
F16C 29/10 (2006.01)
F16B 2/16 (2006.01)
F16D 63/00 (2006.01)
F16C 29/04 (2006.01)
Priorité
JP 2009298909 28.12.2009
JP 2010257847 18.11.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 5 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.06.2019

Parties

Inventeur

KOMIYA, Yoshikazu

Tokyo, 146-0095, JP

WAKO, Shigeru

Tokyo, 123-8588, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.