SCHLAUCHANSCHLUSS

Brevet européen · EP3173675 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3173675
Numéro de demande
EP16200580
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2016
Publié
31 mai 2017
Délivré
6 mai 2020
Fin de la protection au plus tard
23 nov. 2036
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F16L 33/22 (2006.01)
Priorité
DE 202015106514 U 30.11.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 27 juil. 2023

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Alfons Markert + Co. GmbH, Gadelander Straße 135, 24539 Neumünster, Allemagne → Markert Marsoflex GmbH, Gadelander Straße 135, 24539 Neumünster, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 27.07.2023

  5. 12 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.12.2022

  6. 7 nov. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 07.11.2020

  7. 6 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.05.2020

Parties

Inventeur

Wichelmann, Kai

25575 Beringstedt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.