LIMITEUR DE DÉBIT DE TYPE SEAU À JETONS
Brevet européen · EP3174255 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3174255
- Numéro de demande
- EP16197547
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 nov. 2016
- Publié
- 31 mai 2017
- Délivré
- 14 août 2019
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04L 12/819 (2013.01)
- Priorité
- FR 1561348 25.11.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 14 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.08.2019
Parties
Inventeur
VAN AMSTEL, Duco
38610 Gières, FR
DUPONT DE DINECHIN, Benoît
38000 Grenoble, FR
BLAMPEY, Alexandre
38360 Sassenage, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.