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Brevet européen · EP3174434 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3174434
Numéro de demande
EP15750011
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 juil. 2015
Publié
7 juin 2017
Délivré
5 janv. 2022
Radié
23 févr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A46D 1/00 (2006.01)
A46B 3/18 (2006.01)
A46B 9/02 (2006.01)
Priorité
DE 202014103564 U 31.07.2014
DE 202014103565 U 31.07.2014
DE 202014103567 U 31.07.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/067703 31.07.2015
Publication PCT
WO2016/016440 04.02.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  2. 16 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.11.2022

  3. 5 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.01.2022

Parties

Titulaire

GEKA GmbH

Waizendorf 3, 91572 Bechhofen, DE

Inventeur

KAMM, Wolfgang

90599 Dietenhofen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.