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Brevet européen · EP3174440 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3174440
- Numéro de demande
- EP15741229
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juil. 2015
- Publié
- 7 juin 2017
- Délivré
- 27 juin 2018
- Radié
- 31 juil. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 31/44 (2006.01)
- Priorité
- EP 14179070 30.07.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/067162 27.07.2015
- Publication PCT
- WO2016/016191 04.02.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 févr. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.02.2019
- 27 juin 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.06.2018
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.