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Brevet européen · EP3174484 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3174484
Numéro de demande
EP15827325
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 2015
Publié
7 juin 2017
Délivré
20 mars 2019
Radié
31 juil. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/29 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
A61B 17/32 (2006.01)
Priorité
US 201462029633 P 28.07.2014
Demande PCT
PCT/US2015/042233 27.07.2015
Publication PCT
WO2016/018806 04.02.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

  2. 20 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.03.2019

Parties

Inventeur

OSBORNE, Guy

Trumbull, Connecticut 06611, US

RAVIKUMAR, Sundaram

Briarcliff Manor, New York 10510, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.