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Brevet européen · EP3174563 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3174563
- Numéro de demande
- EP14758790
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juil. 2014
- Publié
- 7 juin 2017
- Délivré
- 15 juin 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 28 juil. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61L 27/22 (2006.01)A61L 27/24 (2006.01)A61L 27/38 (2006.01)A61L 27/50 (2006.01)A61L 27/52 (2006.01)A61L 27/60 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2014/066258 29.07.2014
- Publication PCT
- WO2016/015754 04.02.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 26 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 26.04.2023
- 25 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 25.08.2022
- 15 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.06.2022
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.