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Brevet européen · EP3174607 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3174607
- Numéro de demande
- EP15827118
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 août 2015
- Publié
- 7 juin 2017
- Délivré
- 29 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 2 août 2035
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A62C 37/09 (2006.01)A62C 37/12 (2006.01)A62C 35/68 (2006.01)
- Priorité
- US 201462032389 P 01.08.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/043498 03.08.2015
- Publication PCT
- WO2016/019392 04.02.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 9 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 10 juil. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
- 29 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.05.2024
Parties
Inventeur
Liberty, SC 29657-0313, US
Liberty, SC 29657-0313, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.