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Brevet européen · EP3174800 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3174800
- Numéro de demande
- EP15735700
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juil. 2015
- Publié
- 7 juin 2017
- Délivré
- 1 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 7 juil. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B65B 27/12 (2006.01)B65B 63/02 (2006.01)B65D 71/00 (2006.01)B65B 65/00 (2006.01)B65D 63/02 (2006.01)B65D 63/10 (2006.01)B65D 85/07 (2017.01)
- Priorité
- GB 201412350 11.07.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/065632 08.07.2015
- Publication PCT
- WO2016/005465 14.01.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 8 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 8 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 8 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 25 mars 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 1 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
Parties
Inventeur
B-1435 Mont Saint Guibert, BE
1435 Mont Saint Guibert, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.