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Brevet européen · EP3175063 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3175063
- Numéro de demande
- EP15827141
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 2015
- Publié
- 7 juin 2017
- Délivré
- 16 oct. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 29 juin 2035
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- E05D 3/06 (2006.01)E05D 3/16 (2006.01)E05D 7/04 (2006.01)
- Priorité
- NZ 62811314 30.07.2014
- Demande PCT
- PCT/IB2015/054887 30.06.2015
- Publication PCT
- WO2016/016746 04.02.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 13 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 13.11.2019
- 16 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.10.2019
Parties
Inventeur
Papakura 2585, NZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.