BEFESTIGUNGSMITTEL
Brevet européen · EP3175132 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3175132
- Numéro de demande
- EP15827228
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juil. 2015
- Publié
- 7 juin 2017
- Délivré
- 4 mai 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 29 juil. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- F16B 31/02 (2006.01)G01L 5/24 (2006.01)C21D 8/06 (2006.01)B23H 1/00 (2006.01)
- Priorité
- AU 2014902946 30.07.2014
- Demande PCT
- PCT/AU2015/000452 30.07.2015
- Publication PCT
- WO2016/015092 04.02.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 15 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 15.03.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 27 juin 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 27.06.2022
- 4 mai 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.05.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
Dunsborough, Western Australia 6281, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.