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Brevet européen · EP3175420 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3175420
Numéro de demande
EP15827493
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 juil. 2015
Publié
7 juin 2017
Délivré
19 juin 2024
Radié
25 févr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G16H 20/40 (2018.01)
G16H 40/67 (2018.01)
G06Q 10/00 (2023.01)
A61M 5/00 (2006.01)
A61M 16/06 (2006.01)
G06Q 50/20 (2012.01)
A61M 16/00 (2006.01)
Priorité
US 201462031975 P 01.08.2014
US 201462072107 P 29.10.2014
Demande PCT
PCT/US2015/043226 31.07.2015
Publication PCT
WO2016/019304 04.02.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.04.2025

  2. 25 févr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.02.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.02.2025

  3. 19 juin 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.06.2024

Parties

Titulaire

ResMed Inc.

9001 Spectrum Center Blvd, San Diego CA 92123, US

Inventeur

KENNEDY, Colin Bradley

Halifax, Nova Scotia B3S 0H1, CA

SODHI, Rajwant

Halifax, Nova Scotia B3S 0H1, CA

BELBIN, Ryan Eric

Halifax, Nova Scotia B3S 0H1, CA

LYNCH, Susan Robyn

Bella Vista, NSW 2153, AU

CONNELL, Jason

Lucasville, Nova Scotia B4B 1X6, CA

BUCKLEY, Mark David

Bella Vista, NSW 2153, AU

HOFLER, Timothy S.

Halifax, Nova Scotia B3S 0H1, CA

LEVINGS, Robert Andrew

Halifax, Nova Scotia B3S 0H1, CA

NATHWANI, Rehana

Bella Vista, NSW 2153, AU

COLEFAX, Michael Waclaw

Bella Vista, NSW 2153, AU

KAZIMER, Cheryl

Halifax, Nova Scotia B3S 0H1, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.