MOTOR/GENERATOR/GETRIEBE MIT VARIABLEM DREHMOMENT

Brevet européen · EP3175538 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3175538
Numéro de demande
EP15826799
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 juil. 2015
Publié
7 juin 2017
Délivré
24 juin 2020
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 3/28 (2006.01)
H02K 16/04 (2006.01)
H02K 19/16 (2006.01)
H02K 21/02 (2006.01)
B63H 21/20 (2006.01)
B63H 23/10 (2006.01)
B60K 6/48 (2007.10)
B60K 6/26 (2007.10)
Priorité
US 201462032468 P 01.08.2014
US 201562146694 P 13.04.2015
US 201562146725 P 13.04.2015
Demande PCT
PCT/US2015/043296 31.07.2015
Publication PCT
WO2016/019339 04.02.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 24 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.06.2020

Parties

Titulaire

Falcon Power LLC

5225 South Washington Avenue, Titusville, FL 32780, US

Inventeur

BAILEY, James L.

Titusville FL, 32780, US

MCDONALD, Harley C.

Merritt Island, FL 32592, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.