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Brevet européen · EP3175708 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3175708
- Numéro de demande
- EP16198278
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 nov. 2016
- Publié
- 7 juin 2017
- Délivré
- 24 juin 2020
- Radié
- 30 nov. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01K 89/01 (2006.01)A01K 89/027 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015237260 04.12.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
- 24 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.06.2020
Parties
Inventeur
Ochiai, Koji
Sakai-ku, Sakai City Osaka 590-8577, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.