TOILETTENSITZVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3175755 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3175755
Numéro de demande
EP16201701
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2016
Publié
7 juin 2017
Délivré
1 août 2018
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47K 13/00 (2006.01)
A47K 13/30 (2006.01)
E03D 5/10 (2006.01)
Priorité
JP 2015234728 01.12.2015
JP 2016223103 16.11.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 1 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.08.2018

Parties

Titulaire

TOTO LTD.

Toto Ltd.

1-1, Nakashima 2-chome, Kokurakita-ku, Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP

Inventeur

TSUJITA, Masami

Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP

YASUGATA, Takeshi

Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP

OTA, Yuji

Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.