CREME COSMETIQUE DE SUDATION

Brevet européen · EP3175887 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3175887
Numéro de demande
EP16197831
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 2016
Publié
7 juin 2017
Délivré
24 juin 2020
Fin de la protection au plus tard
7 nov. 2036
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61Q 19/06 (2006.01)
A61K 8/9789 (2017.01)
A61K 8/19 (2006.01)
A61K 8/73 (2006.01)
A61K 8/9794 (2017.01)
A61Q 19/00 (2006.01)
Priorité
CH 17542015 01.12.2015
CH 5792016 03.05.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 24 sept. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 24.09.2020

  6. 24 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.06.2020

Parties

Titulaire

Bernhard, Denis

2600 Delemont

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Bernhard, Denis

2600 Delemont

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.