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Brevet européen · EP3175925 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3175925
Numéro de demande
EP17152724
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2014
Publié
7 juin 2017
Délivré
18 déc. 2019
Fin de la protection au plus tard
13 mars 2034
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B05B 7/14 (2006.01)
B65G 53/04 (2006.01)
B65G 53/58 (2006.01)
B65G 53/28 (2006.01)
B65G 53/66 (2006.01)
F04F 1/02 (2006.01)
Priorité
US 201313837169 15.03.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 29 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.03.2023

  6. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  7. 23 janv. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 23.01.2020

  8. 18 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

Parties

Inventeur

KLASOVSKY, Nicholas

Amherst, OH Ohio 44001, US

CAMPBELL, Donna

Huron, OH Ohio 44839, US

SHROEDER, Joseph G

North Royalton, OH Ohio 44133, US

FULKERSON, Terrence M

Brunswick Hills, OH Ohio 44212, US

BECKER, Benjamin J

Rocky River, OH Ohio 44116, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.