INDUSTRIEFAHRZEUG

Brevet européen · EP3176021 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3176021
Numéro de demande
EP14898766
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 2014
Publié
7 juin 2017
Délivré
13 janv. 2021
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60K 13/04 (2006.01)
B60K 5/12 (2006.01)
F01N 3/021 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2014/069883 29.07.2014
Publication PCT
WO2016/016936 04.02.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2022

  2. 24 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.11.2021

  3. 13 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.01.2021

Parties

Titulaire

Mitsubishi Logisnext Co., Ltd.

1-1, Higashikotari, 2-Chome Nagaokakyo-shi, Kyoto 617-8585, JP

Inventeur

TAKAHASHI, Shunta

Tokyo 108-8215, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.