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Brevet européen · EP3176022 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3176022
- Numéro de demande
- EP14898663
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juil. 2014
- Publié
- 7 juin 2017
- Délivré
- 29 déc. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 29 juil. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- B60K 1/04 (2019.01)B62D 47/02 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/ES2014/070618 30.07.2014
- Publication PCT
- WO2016/016482 04.02.2016
- Langue du dépôt
- espagnol
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 9 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 2 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.08.2022
- 16 mai 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.05.2022
- 18 févr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.02.2022
- 29 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.12.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
20216 Ormaiztegi (Guipúzcoa), ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.