HELIKOPTERLASTENHAKEN

Brevet européen · EP3176086 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3176086
Numéro de demande
EP16198583
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Rectifié
Déposé
14 nov. 2016
Publié
7 juin 2017
Délivré
27 juin 2018
Fin de la protection au plus tard
13 nov. 2036
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B64D 1/22 (2006.01)
B66C 1/34 (2006.01)
Priorité
CH 17552015 01.12.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 24 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.02.2023

  5. 22 sept. 2021

    Transféré

    Titulaire
    Marenco Swisshelicopter AG, Flugplatzareal 6, 8753 Mollis → kopter group ag, Flugplatzareal 10, 8753 Mollis

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  6. 9 oct. 2020

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 09.10.2020

  7. 29 août 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 29.08.2018

  8. 12 juil. 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.07.2018

1 entrée antérieure
  1. 27 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.06.2018

Parties

Inventeur

Stucki, Martin

8330 Pfäffikon

Donno, Cosimo

8422 Pfungen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.