VERDECKTES SCHARNIER

Brevet européen · EP3176353 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3176353
Numéro de demande
EP16194775
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 2016
Publié
7 juin 2017
Délivré
4 juil. 2018
Fin de la protection au plus tard
19 oct. 2036
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
E05D 3/18 (2006.01)
Priorité
IT UB20156253 04.12.2015
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 15 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    IPWAY di Francesco Fabio & Co., Via Monte Carmen 1a, 6900 Lugano → IPWAY SAGL, Via Lugano 13, 6982 Agno

    Publié dans Swissreg le 15.05.2023

  5. 30 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.01.2023

  6. 28 juil. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    IPWAY di Francesco Fabio & Co., Via Monte Carmen 1a, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 28.07.2018

  7. 4 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.07.2018

Parties

Titulaire

DIERRE S.p.A.

Corso Sommeiller 23, 10128 Torino, IT

Mandataire

IPWAY Sagl

IPWAY SAGL

Via Lugano 13, 6982 Agno

Inventeur

TOROPOV, Alexei

14019 VILLANOVA D'ASTI (AT), IT

DE ROBERTIS, Alessandro

14019 VILLANOVA D'ASTI (AT), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.