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Brevet européen · EP3176355 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3176355
Numéro de demande
EP16002133
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 2016
Publié
7 juin 2017
Délivré
31 janv. 2018
Fin de la protection au plus tard
3 oct. 2036
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
E06B 3/48 (2006.01)
//E06B 9/13 (2006.01)
Priorité
DE 102015015499 01.12.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 20 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  6. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Werner Fenner, Patentanwalt, Hofacher 1, 5425 Schneisingen (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  7. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  8. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

3 entrées antérieures
  1. 30 oct. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 30.10.2020

  2. 21 mars 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Werner Fenner, Patentanwalt, Hofacher 1, 5425 Schneisingen

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

  3. 31 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.01.2018

Parties

Titulaire

Seuster KG

Tietmecker Weg 1, 58513 Lüdenscheid, DE

Mandataire

E. Blum & Co. AG

Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

Inventeur

Fischer, Jörg

44269 Dormund, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.