DISPOSITIF DE FERMETURE
Brevet européen · EP3176356 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3176356
- Numéro de demande
- EP16202202
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 déc. 2016
- Publié
- 7 juin 2017
- Délivré
- 5 juin 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 9/06 (2006.01)E05D 15/26 (2006.01)
- Priorité
- FR 1561837 04.12.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 16 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2025
- 11 déc. 2024
Titulaire
- Titulaire
- BHG, 24 rue de Paris, 68220 Attenschwiller, France → BHG, 9 allée de la Gare, 68100 Mulhouse, France
Publié dans Swissreg le 11.12.2024
- 5 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
Parties
Inventeur
VALEMBOIS, Guy
31650 Lauzerville, FR
BIRKER, Arnaud
68440 Dietwiller, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.