PALIER HYDROSTATIQUE À FONCTION HYDRODYNAMIQUE

Brevet européen · EP3176450 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3176450
Numéro de demande
EP15290299
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 2015
Publié
7 juin 2017
Délivré
26 sept. 2018
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 32/06 (2006.01)
F16C 17/02 (2006.01)
F16C 33/10 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 26 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.09.2018

Parties

Titulaire

Flender-Graffenstaden S.A.S.

1, rue du Vieux Moulin, 67402 Illkirch-Graffenstaden, FR

Inventeur

Hamy, Pierre

F-67100 Strasbourg, FR

Gaulier, Thomas

F-67202 Wolfisheim, FR

Jallat, Eric

F-67400 Illkirch-Graffenstaden, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.