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Brevet européen · EP3176457 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3176457
Numéro de demande
EP16202021
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 2016
Publié
7 juin 2017
Délivré
1 août 2018
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 41/12 (2006.01)
Priorité
JP 2015236123 02.12.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 1 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.08.2018

Parties

Titulaire

TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA

1, Toyota-cho, Toyota-shi, Aichi-ken 471-8571, JP

NSK-WARNER K.K.

6-3, Ohsaki 1-chome Shinagawa-ku, Tokyo 141-8560, JP

Inventeur

SUZUKI, Michinobu

Toyota-shi, Aichi-ken 471-8571, JP

IWASE, Yuji

Toyota-shi, Aichi-ken 471-8571, JP

KATO, Shotaro

Toyota-shi, Aichi-ken 471-8571, JP

TSUCHIDA, Michitaka

Toyota-shi, Aichi-ken 471-8571, JP

MIZUNO, Yota

Toyota-shi, Aichi-ken 471-8571, JP

KATO, Koichi

Toyota-shi, Aichi-ken 471-8571, JP

YAMADA, Takaya

Shinagawa-ku, Tokyo 141-8560, JP

OHISHI, Hiroyuki

Shinagawa-ku, Tokyo 141-8560, JP

MIYAZAKI, Tomoyuki

Shinagawa-ku, Tokyo 141-8560, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.