WASSERBEHANDLUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3176484 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3176484
- Numéro de demande
- EP16201642
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 déc. 2016
- Publié
- 7 juin 2017
- Délivré
- 12 juin 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 30 nov. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F16L 23/028 (2006.01)E03B 7/07 (2006.01)E03B 7/09 (2006.01)F16L 23/032 (2006.01)F16L 39/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 202015106581 U 03.12.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Messerschmidt AG, Hahnrainweg 4, Postfach, 5400 Baden → MESSERSCHMIDT AG, Hahnrainweg 4, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 17.02.2026
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 30 oct. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- LUCHS & PARTNER AG, PATENTANWÄLTE, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
- 30 oct. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Messerschmidt AG, Hahnrainweg 4, Postfach, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
- 30 oct. 2024
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Grünbeck Wasseraufbereitung GmbH, Josef-Grünbeck-Straße 1, 89420 Höchstädt a.d. Donau, Allemagne → Grünbeck AG, Josef-Grünbeck-Straße 1, 89420 Höchstädt a.d.Donau, Allemagne
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
1 entrée antérieure
- 12 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.06.2019
Parties
Inventeur
71576 Burgstetten, DE
89435 Finningen Mörslingen, DE
86637 Wertingen, DE
89420 Höchstädt/Donau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.