GARGERÄT UND VERFAHREN ZUR DURCHFÜHRUNG EINES GARPROGRAMMS
Brevet européen · EP3176511 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3176511
- Numéro de demande
- EP16198601
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 nov. 2016
- Publié
- 7 juin 2017
- Délivré
- 2 oct. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 13 nov. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F24C 15/20 (2006.01)F24C 15/00 (2006.01)F24C 15/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015120914 02.12.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 29 janv. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 4 Rue du Commerce, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 18 juin 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 14 rue du Rhône, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 4 Rue du Commerce, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 18.06.2021
- 9 oct. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 14 rue du Rhône, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 09.10.2019
- 2 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.10.2019
Parties
Inventeur
59556 Lippstadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.