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Brevet européen · EP3176530 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3176530
Numéro de demande
EP15853102
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 2015
Publié
7 juin 2017
Délivré
17 juil. 2019
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28F 1/26 (2006.01)
F02C 7/08 (2006.01)
F02C 7/18 (2006.01)
Priorité
WO PCT/JP2014/005343 21.10.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/005193 14.10.2015
Publication PCT
WO2016/063497 28.04.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 17 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

Parties

Titulaire

Sumitomo Precision Products Co., Ltd.

1-10 Fuso-cho Amagasaki -shi, Hyogo 660-0891, JP

Inventeur

UEDA, Tatsuya

Amagasaki-shi Hyogo 660-0891, JP

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