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Brevet européen · EP3176586 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3176586
Numéro de demande
EP15826394
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 2015
Publié
7 juin 2017
Délivré
6 févr. 2019
Radié
30 juin 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 35/02 (2006.01)
Priorité
JP 2014154868 30.07.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/066765 10.06.2015
Publication PCT
WO2016/017294 04.02.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2020

  2. 6 févr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.02.2019

Parties

Inventeur

SETOMARU Takeshi

Tokyo 105-8717, JP

CHIBA Hideyasu

Tokyo 105-8717, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.