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Brevet européen · EP3176697 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3176697
Numéro de demande
EP17152091
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 2015
Publié
7 juin 2017
Délivré
20 janv. 2021
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 9/50 (2006.01)
H04L 29/08 (2006.01)
H04L 12/24 (2006.01)
Priorité
US 201462088474 P 05.12.2014
US 201514832679 21.08.2015
US 201514832458 21.08.2015
US 201514832516 21.08.2015
US 201514832548 21.08.2015
US 201514832598 21.08.2015
US 201514832652 21.08.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  2. 1 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2021

  3. 20 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

Parties

Inventeur

CANTWELL, Jack Q.W.

Bainbridge Island, WA 98110, US

PETERSON, Sean David

Arlington, TX 76006, US

DELUCA, Michael Gerald

Danville, CA 94526, US

WELLS, Marshall J.

Pleasant Hill, CA 94523, US

CIMPRICH, Patrick Francis

Bellevue, WA 98008, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.