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Brevet européen · EP3176823 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3176823
Numéro de demande
EP15828226
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juil. 2015
Publié
7 juin 2017
Délivré
24 févr. 2021
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 27/06 (2006.01)
H01L 23/528 (2006.01)
H01L 27/02 (2006.01)
H01L 29/78 (2006.01)
H01L 27/088 (2006.01)
H01L 27/04 (2006.01)
H01L 21/8234 (2006.01)
H01L 21/822 (2006.01)
H01L 23/482 (2006.01)
Priorité
JP 2014156501 31.07.2014
JP 2015114024 04.06.2015
Demande PCT
PCT/JP2015/069643 08.07.2015
Publication PCT
WO2016/017383 04.02.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2022

  2. 5 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.01.2022

  3. 24 févr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.02.2021

Parties

Inventeur

RISAKI, Tomomitsu

Chiba-shi Chiba 261-8507, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.