DÜNNSCHICHTSOLARMODUL

Brevet européen · EP3176832 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3176832
Numéro de demande
EP16201312
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2016
Publié
7 juin 2017
Délivré
5 juin 2019
Fin de la protection au plus tard
29 nov. 2036
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H01L 31/046 (2014.01)
H01L 31/18 (2006.01)
Priorité
DE 102015121141 04.12.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 6 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.12.2022

  5. 4 juil. 2020

    Transféré

    Titulaire
    Solibro Hi-Tech GmbH, Sonnenallee 32-36, 06766 Bitterfeld-Wolfen, Allemagne → NICE Solar Energy GmbH, Alfred-Leikam-Straße 25, 74523 Schwäbisch Hall, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 04.07.2020

  6. 5 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.06.2019

Parties

Inventeur

Gonçalves Dias Correia, Stélio Adalberto

93047 Regensburg, DE

Marschall, Stephan

04229 Leipzig, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.